Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE
LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS

Numéro de dépôt :
3295861
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/06/2024
COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE de LE PAIN DE BELLEDONNE

Présentation de la marque COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE

Déposée le 7 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE PAIN DE BELLEDONNE, M. ANQUETIL Bruno domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

La marque COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE est expirée depuis le 7 juin 2024.

LE PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS , Je réduis mon Gluten , Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten , Belledonne biscuits boulangers , BELLEDONNE BOULANGERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE , Belledonne , BELLEDONNE NOURRIT LA VIE , BELLEDONNE BISCUITERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE


LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS - 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France - SIREN 408555563


LE PAIN DE BELLEDONNE, M. ANQUETIL Bruno - 491 route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Renouvellement avec limitation le 24 avril 2014 n°2557223 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-24

Pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie et chocolats.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.